Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 31935 posée par Mme Brigitte Gros

    Maîtres nageurs-sauveteurs: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 11739 posée par M. Stéphane Bonduel

    Mois saisonniers des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 15501 posée par M. Pierre Dumas

    Responsabilité des enseignants au cours des séances de natation organisées dans le cadre scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 07454 posée par M. Jean-Marie Girault

    Statut des maîtres nageurs sauveteurs exerçant dans les piscines universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07485 posée par M. Pierre Martin

    Statut des maîtres nageurs sauveteurs des piscines universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 07493 posée par M. Charles Descours

    Maîtres nageurs sauveteurs en piscines universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 08440 posée par M. Gilbert Chabroux

    Maîtres nageurs sauveteurs en fonction dans les piscines universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 12321 posée par M. Louis Souvet

    Sécurité lors des baignades

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 12377 posée par M. Alain Dufaut

    Lutte contre l'augmentation des noyades et formation de maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 12495 posée par M. André Vantomme

    Surveillance des activités aquatiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche