Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme

Manque de formation à la langue française des enseignants

La question est caduque

11/10/2018
Question n° 07200 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme

Manque de formation à la langue française des enseignants

La question est caduque

31/05/2018
Question n° 04655 posée par M. François Bonhomme

Avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Question n° 04536 posée par M. François Bonhomme

Enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme

Fermeture des classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Question n° 01726 posée par M. François Bonhomme

Écriture inclusive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Question n° 01263 posée par M. François Bonhomme

Interdiction des téléphones en classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Question n° 00326 posée par M. François Bonhomme

Formation au premiers secours à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017