Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/06/2016
Question n° 15066 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/02/2015
Question n° 0423G posée par M. Pierre Charon

Affaire « Asia Bibi »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2014
Question n° 13850 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Application de la charia en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

20/11/2014
Question n° 11821 posée par Mme Michelle Demessine

Persécution des baha'is en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/05/2014
Question n° 12812 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation de la communauté Baha'i en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/04/2010
Question n° 04683 posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des minorités chrétiennes en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/06/2008
Question n° 00320 posée par M. Bernard Piras

Respect de la liberté de culte en Érythrée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Question n° 24149 posée par M. Philippe Richert

Minorité religieuse en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/08/2006
Question n° 22966 posée par M. Bernard Piras

Respect de la liberté de culte en Érythrée

La question est caduque

27/04/2006