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1763 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1763 questions
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Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy
Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF
La question est caduque
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Question n° 23614 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles dispositions législatives sur le droit des malades
La question est caduque
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Question n° 23618 posée par M. Roland Courteau
Aménagement d'un véhicule pour personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 23648 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance des spécificités des naissances de multiples dans la prise en charge des femmes enceintes et des nouveau-nés
La question est caduque
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Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor
Inquiétudes des personnes retraitées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23694 posée par Mme Patricia Schillinger
Déremboursement de médicaments pour les affections de longue durée
La question est caduque
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Question n° 23752 posée par M. Jacques Legendre
Avenir du musée de l'Assistance publiqueHôpitaux de Paris
La question est caduque
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Question n° 23765 posée par M. Michel Savin
Mesures en faveur de la protection sociale
La question est caduque
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Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre la désertification médicale
La question est caduque
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Question n° 23789 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Tableau récapitulatif des âges de départ en retraite du régime général et des régimes spéciaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.