Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

  1. Question n° 09396 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: nuisances dues aux distilleries coopératives

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 19737 posée par M. Max Lejeune

    Promotion de l'utilisation de l'alcool de betterave

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse

    Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 21114 posée par M. Henri Belcour

    Epidémie des ormes et des platanes

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 21370 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Extension des pluies acides sur l'Est de la France

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 22645 posée par M. François Collet

    Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol

    La question est caduque

  7. Question n° 25462 posée par M. Paul Girod

    Redevances prélevées par les agences de bassin en matière de pollution domestique

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 26585 posée par M. Francisque Collomb

    Contribution de l'INRA au programme de lutte contre les pluies acides

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26626 posée par M. François Collet

    Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol

    La question est caduque

  10. Question n° 27811 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Lutte contre la teneur en nitrates dans les nappes d'eaux profondes

    Réponse du ministère : Agriculture