Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

383 questions

  1. Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin

    Forestage: aide spéciale de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26612 posée par M. Raymond Bouvier

    Zones de haute-montagne: critères de délimitation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26861 posée par M. Pierre Perrin

    Régions de "haute-montagne": délimitation des zones

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28524 posée par M. Paul Jargot

    Agriculture de montagne: difficultés

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29071 posée par M. Michel Labeguerie

    Transhumance pyrénéenne: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 30145 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Régions de montagne: situation des petits producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 30370 posée par M. Raymond Bouvier

    Zone de montagne: non-application de la taxe par animal à tirer

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 02526 posée par M. Pierre Jeambrun

    Régime indemnitaire des "GAEC père et fils"

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun

    Indemnité spéciale de piedmont

    Réponse du ministère : Économie