Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 02181 posée par M. Guy Robert

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 26574 posée par M. Guy Robert

    Identification pérenne des bovins: généralisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26923 posée par M. Guy Robert

    Entreprises avicoles: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aides à la production caprine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 27581 posée par M. Guy Robert

    Prêts spéciaux aux agriculteurs victimes de calamités: augmentation de la durée

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 28137 posée par M. Guy Robert

    Carburant pour véhicules de désinfection: détaxation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 29146 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aide à la production de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 29147 posée par M. Guy Robert

    Produits agro-alimentaires: mise en oeuvre d'une politique de recherche

    La question est caduque

  9. Question n° 30680 posée par M. Guy Robert

    Production agro-alimentaire: adaptation aux besoins des populations en voie de développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 32075 posée par M. Guy Robert

    Dépistage et lutte contre les leucoses bovines

    Réponse du ministère : Agriculture