Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 06781 posée par M. Marcel Lucotte

Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

23/06/1994
Question n° 06680 posée par M. Jean Pourchet

Rétablissement du traitement attaché à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

16/06/1994
Question n° 01459 posée par M. Didier Borotra

Traitement de la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

10/06/1993
Question n° 01171 posée par M. Albert Voilquin

Proportion d'anciens combattants dans l'ordre de la Légion d'honneur et l'ordre national du Mérite

Réponse du ministère : Justice

20/05/1993
Question n° 01203 posée par M. Pierre Laffitte

Suppression du traitement de la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

20/05/1993
Question n° 00651 posée par M. Gérard Larcher

Modalités d'octroi du traitement de la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

06/05/1993
Question n° 00767 posée par M. José Balarello

Traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

06/05/1993
Question n° 00264 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

29/04/1993
Question n° 00493 posée par M. Georges Treille

Traitement de la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

29/04/1993
Question n° 23894 posée par M. Guy Lemaire

Traitement attaché à la médaille militaire

La question est caduque

10/12/1992