Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 28767 posée par M. Roger Boileau

Anciens combattants d'AFN: attribution de la carte

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/01/1979
Question n° 02536 posée par M. Roger Boileau

Anciens combattants d'Afrique du Nord: campagne double

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/04/1981
Question n° 02945 posée par M. Roger Boileau

Service du travail obligatoire: bénéficiaires du statut

La question est caduque

30/04/1981
Question n° 00856 posée par M. Roger Boileau

Fonctionnaires, anciens combattants d'Afrique du Nord: campagne double

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/07/1981
Question n° 01054 posée par M. Roger Boileau

Service du travail obligatoire: bénéficiaires du statut

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/07/1981
Question n° 01461 posée par M. Roger Boileau

Fonctionnaires anciens combattants d'Afrique du Nord: reconnaissance de la Nation

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/08/1981
Question n° 03234 posée par M. Roger Boileau

Carte du combattant et pensions d'invalidité: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/12/1981
Question n° 07357 posée par M. Roger Boileau

Anciens combattants: perspectives d'augmentation du taux de pension des veuves de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/08/1982
Question n° 16496 posée par M. Roger Boileau

Revalorisation des pensions

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1984
Question n° 18100 posée par M. Roger Boileau

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/06/1984