Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

287 questions

1. Question n° 1086S posée par Mme Else Joseph

   Organisation des festivals de l'été pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024
2. Question n° 1098S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Label « jardin remarquable »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   15/02/2024
3. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation des antennes régionales de France télévisions

   Réponse du Ministère de la culture

   14/12/2023
4. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

   Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/11/2023
5. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023
6. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023
7. Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan

   Fouilles archéologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023
8. Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi

   Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023
9. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

   L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023
10. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    27/04/2023