Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 07157 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe SNECMA de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Défense

23/11/1989
Question n° 06141 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe SNECMA de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Défense

07/09/1989
Question n° 16605 posée par M. Serge Boucheny

Suresnes (Haut-de-Seine): reconstruction d'une division électronique de la SNECMA

Réponse du ministère : Défense

05/04/1984
Question n° 14576 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

SNCF: acquittement par les permissionnaires de suppléments au tarif normal

Réponse du ministère : Défense

22/12/1983
Question n° 13866 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Aérospatiale: situation de l'usine de Meaulte (Somme)

Réponse du ministère : Défense

10/11/1983
Question n° 07604 posée par M. Albert Voilquin

Permissionnaires: surveillance des trains

Réponse du ministère : Défense

02/09/1982
Question n° 00781 posée par M. Serge Boucheny

SNECMA: création d'une nouvelle usine

Réponse du ministère : Défense

20/11/1980
Question n° 00782 posée par M. Serge Boucheny

SNECMA: construction d'un moteur militaire

Réponse du ministère : Défense

20/11/1980
Question n° 32602 posée par M. Robert Pontillon

Réforme de la SNECMA: conséquences pour la ville de Suresnes

Réponse du ministère : Défense

31/01/1980
Question n° 31683 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Aérospatiale: situation de l'usine de Meaulte

Réponse du ministère : Défense

24/10/1979