Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 21474 posée par M. Jacques Valade

    Dégâts des cervidés causés aux peuplements forestiers

    La question est caduque

  2. Question n° 21164 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etat des forêts françaises

    La question est caduque

  3. Question n° 18944 posée par M. Georges Gruillot

    Etat des forêts françaises

    La question est caduque

  4. Question n° 16043 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation du parc national forestier de Sevran-Livry

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14713 posée par M. Jacques Valade

    Dégâts des cervidés causés aux peuplements forestiers

    La question est caduque

  6. Question n° 14531 posée par M. Gérard César

    Dégâts causés par les cervidés aux peuplements forestiers

    La question est caduque

  7. Question n° 14352 posée par M. Philippe Madrelle

    Rapport concernant les dégâts causés par les cervidés sur les peuplements forestiers

    La question est caduque

  8. Question n° 07474 posée par M. Alain Vasselle

    Pollution forestière liée à la période estivale

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 05342 posée par M. Alain Vasselle

    Information des producteurs forestiers sylviculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 04446 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement d'une politique arboricole en ville

    Réponse du ministère : Environnement