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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
112 questions
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Question n° 0646S posée par M. Michel Doublet
Projet d'aménagement du carrefour des Brossards à Saint-Martin-en-Ré
La question est caduque
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Question n° 0616S posée par M. Marcel Vidal
Gestion des déchets ménagers
La question est caduque
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Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz
Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant
Régulation de la population des cormorans en Val de Loire
La question est caduque
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Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert
Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé
Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0508S posée par Mme Janine Bardou
Financement des travaux de prévention des risques naturels prévisibles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0500S posée par M. René Rouquet
Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine
Réponse du ministère : Environnement