Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 28350 posée par M. Francis Palmero

Radiations électromagnétiques: effets sur les êtres vivants

Réponse du ministère : Industrie

07/12/1978
Question n° 34267 posée par M. André Meric

Protection contre les dangers des lignes à haute tension

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1980
Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Question n° 07162 posée par M. Edouard Le Jeune

Désagréments de l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Question n° 22058 posée par M. Emmanuel Hamel

Difficultés d'approvisionnement en carburant dans la région lyonnaise suite aux barrages routiers

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1992
Question n° 24935 posée par M. Emmanuel Hamel

Effet sur la santé des champs électriques et magnétiques

La question est caduque

04/03/1993
Question n° 06529 posée par M. Emmanuel Hamel

Lignes électriques à haute tension et santé publique

Réponse du ministère : Industrie

02/06/1994
Question n° 13096 posée par M. Philippe Richert

Lignes électriques haute tension et santé publique

Réponse du ministère : Industrie

07/12/1995
Question n° 21183 posée par M. Georges Gruillot

Santé publique et articles textile et cuir

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1997