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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 1495S posée par Mme Agnès Canayer

   Investissements et multimodalité pour les ports français

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021
2. Question n° 02929 posée par M. Jean-Luc Bécart

   Développement du pavillon français sur le trafic trans-Manche

   Réponse du ministère : Mer

   29/12/1988
3. Question n° 01826 posée par M. Jean-Jacques Robert

   Réglementation de la navigation côtière : information des plaisanciers

   Réponse du ministère : Mer

   06/10/1988
4. Question n° 01486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Réactualisation du code de la mer

   Réponse du ministère : Mer

   15/09/1988
5. Question n° 01298 posée par M. Jean Francou

   Sauvegarde du phare de Planier (Bouches-du-Rhône)

   Réponse du ministère : Mer

   25/08/1988
6. Question n° 00756 posée par M. Michel Alloncle

   Equivalence du brevet du commerce aux officiers de l'Ecole navale

   Réponse du ministère : Mer

   14/07/1988
7. Question n° 00815 posée par M. Louis De Catuelan

   Ingénieur mécanicien : dérogation à l'examen du permis de conduire les bateaux

   Réponse du ministère : Mer

   14/07/1988
8. Question n° 00852 posée par M. Josselin de Rohan

   Nature et montant des aides au cabotage

   Réponse du ministère : Mer

   14/07/1988
9. Question n° 00853 posée par M. Josselin de Rohan

   Application de la convention de Londres de 1976

   Réponse du ministère : Mer

   14/07/1988
10. Question n° 06578 posée par M. Louis Minetti

    Nom du nouveau car-ferry Corse - Continent

    Réponse du ministère : Mer

    11/06/1987