Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 01180 posée par M. Roger Poudonson

    Déchargement et tri du poisson: modernisation des techniques

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 01182 posée par M. Roger Poudonson

    Coopératives maritimes: réforme du statut

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 03441 posée par M. Lionel Cherrier

    Thio (Nouvelle-Calédonie): réalisation d'une pêcherie polypêche

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 06266 posée par M. Charles Ornano

    Eaux littorales de Corse: ouverture aux pêcheurs de la CEE

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 06663 posée par M. Roger Lise

    Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM

    Réponse du ministère : Mer

  7. Question n° 06666 posée par M. Raymond Splingard

    Commercialisation des produits de la mer: réglementation

    Réponse du ministère : Mer

  8. Question n° 08430 posée par M. Georges Lombard

    Communauté économique européenne: politique commune de la pêche

    Réponse du ministère : Mer

  9. Question n° 09053 posée par M. Francis Palmero

    Grande pêche: situation d'une société

    Réponse du ministère : Mer

  10. Question n° 10849 posée par M. Louis De La Forest

    Sécurité en mer: respect des règlements

    Réponse du ministère : Mer