Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

  1. Question n° 25148 posée par M. Maurice Blin

    Maintien du bénéfice du service actif dans le statut des personnels des P et T

    La question est caduque

  2. Question n° 25017 posée par M. Philippe Madrelle

    Elections professionnelles des agents de La Poste et de France Télécom

    La question est caduque

  3. Question n° 24968 posée par M. Daniel Hoeffel

    Conditions d'application de la péréquation aux retraités

    La question est caduque

  4. Question n° 24891 posée par M. Jacques Mossion

    Age de la retraite des personnels des centres de tri

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 24724 posée par M. Robert Vizet

    Délai des appels à activité des lauréats de concours de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 23882 posée par M. Pierre Lagourgue

    Conséquences, pour le département de la Réunion, de la suppression du recrutement national dans les Postes et Télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 23175 posée par M. Jacques Bimbenet

    Calendrier d'intégration des candidats reçus aux concours depuis 1990

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 23085 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités de la poste et des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 23143 posée par M. Michel Rufin

    Application aux retraités de la réforme des classifications du personnel des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 22774 posée par M. Georges Gruillot

    Receveurs des postes exerçant en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes