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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet
Lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson
Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier
Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet
Distribution préventive de pastilles d'iode stable
La question est caduque
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Question n° 26603 posée par M. Michel Moreigne
Edification de l'Europe de la santé
La question est caduque
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Question n° 30186 posée par M. Gérard Delfau
Situation de la direction générale de la santé
La question est caduque
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Question n° 01083 posée par M. Jacques Legendre
Régime fiscal applicable en matière de protection complémentaire de santé
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
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Question n° 01512 posée par M. Alain Journet
Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
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Question n° 01521 posée par M. Yves Dauge
Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
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Question n° 01713 posée par M. Simon Sutour
Dispositif fiscal favorisant l'égal accès aux soins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées