Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des risques cardiovasculaires

    La question est caduque

  2. Question n° 16381 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Efficacité des statines anticholestérol

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15640 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sclérose latérale amyotrophique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque

  5. Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 09655 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Cancers et environnement : application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 06906 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

    La question est caduque

  8. Question n° 06161 posée par M. Alain Chatillon

    Fin programmée du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 06001 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 06028 posée par M. Ivan Renar

    Suites à donner au plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative