Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

463 questions

  1. Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    La question est caduque

  2. Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin

    Taux de couverture du sport féminin à la télévision

    La question est caduque

  4. Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard

    Sécurité des activités en montagne

    La question est caduque

  5. Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

  6. Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberharcèlement dans le milieu sportif

    La question est caduque

  7. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

  8. Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des fédérations sportives

    La question est caduque

  9. Question n° 26040 posée par M. Bruno Belin

    Violences dans les stades

    La question est caduque

  10. Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées

    La question est caduque