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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
506 questions
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Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
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Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives
La question est caduque
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Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin
Taux de couverture du sport féminin à la télévision
La question est caduque
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Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard
Sécurité des activités en montagne
La question est caduque
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque
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Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne
Cyberharcèlement dans le milieu sportif
La question est caduque
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Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne
Application du passe vaccinal aux compétitions sportives
La question est caduque
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Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
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Question n° 26040 posée par M. Bruno Belin
Violences dans les stades
La question est caduque
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports