Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

  1. Question n° 17011 posée par M. Alain Marc

    Accompagnement du secteur des transports routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 17127 posée par Mme Martine Berthet

    Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 16880 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation financière d'Île-de-France mobilités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 16934 posée par M. François Bonhomme

    Transports routiers et relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 16967 posée par M. Cyril Pellevat

    État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 16777 posée par Mme Catherine Deroche

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 16787 posée par M. Jackie Pierre

    Situation des aéroports

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 16852 posée par Mme Corinne Féret

    Augmentation du nombre de places réservées aux vélos dans les trains

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 16870 posée par M. Christian Cambon

    Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports