Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

Régime de prévoyance de la SNCF

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/09/2010
Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Question n° 09942 posée par M. Jean Louis Masson

Uniformes des agents exerçant la police ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Question n° 01404 posée par M. Albert Voilquin

Fonctionnement de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

08/09/1988
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

SNCF: lutte contre le terrorisme

Réponse du ministère : Transports

30/10/1986
Question n° 27625 posée par M. Guy Male

Revendications des cheminots mutualistes

La question est caduque

26/12/1985
Question n° 25151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression de tous les passages à niveau: montant de la dépense

Réponse du ministère : Transports

25/07/1985
Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984