Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 02261 posée par M. René Tinant

Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet

Création d'une société d'aménagement de la Garonne

Réponse du ministère : Environnement

26/10/1979
Question n° 35264 posée par M. Jean Cauchon

Entretien des chemins de halage

Réponse du ministère : Transports

01/10/1980
Question n° 07410 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de la voie d'eau

Réponse du ministère : Transports

19/08/1982
Question n° 18213 posée par M. Roger Husson

Canalisation de la Moselle

Réponse du ministère : Transports

05/07/1984
Question n° 20039 posée par M. Pierre Bastie

Modernisation du canal du Midi

Réponse du ministère : Transports

25/10/1984
Question n° 20780 posée par M. Roger Husson

Canalisation de la Moselle

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984
Question n° 25167 posée par M. Alain Pluchet

Consolidation et remise en état des berges de la Seine

Réponse du ministère : Transports

25/07/1985
Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet

Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)

Réponse du ministère : Transports

24/04/1986
Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires

Réponse du ministère : Transports

04/09/1986