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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
87 questions
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Question n° 07878 posée par M. Louis Souvet
Audit du transport routier de marchandise français confié à un parlementaire en mission
La question est caduque
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Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin
Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission
La question est caduque
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Question n° 09382 posée par M. Yves Détraigne
Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles
La question est caduque
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Question n° 13570 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 15353 posée par M. Yves Krattinger
Crédits d'État affectés aux lignes routières départementales de substitution
La question est caduque
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Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent
Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 15527 posée par M. René Beaumont
Application du décret 2004-1186 du 8 novembre 2004 (article 4, paragraphes 3, 4, 5 et 6)
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel
Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque