Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
125 questions
-
Question n° 25682 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
La question est caduque
-
Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 25455 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menaces sur la prévention spécialisée
La question est caduque
-
Question n° 25468 posée par M. François Marc
Valorisation de l'engagement citoyen des jeunes
La question est caduque
-
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mesures en faveur de la jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 1601S posée par M. Michel Amiel
Colonies de vacances et sécurité des enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
-
Question n° 24694 posée par M. Jean-Marie Morisset
Service civique
La question est caduque
-
Question n° 24727 posée par M. Christophe Béchu
Conditions d'expression des supporters de football dans les tribunes
La question est caduque
-
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
-
Question n° 24402 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports