Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 11638 posée par M. Henri Caillavet

    Stockage de déchets dangereux

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 24400 posée par M. Josselin de Rohan

    Mise en place d'une réglementation internationale plus contraignante de la sécurité des navires

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 24423 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

  4. Question n° 25034 posée par M. Philippe Marini

    Mise en place du Conseil national de sécurité

    La question est caduque

  5. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02009 posée par M. Albert Voilquin

    Usage abusif de gyrophares et sirènes

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 02923 posée par M. André Martin

    Réglementation concernant la vente de pièces d'artifices

    La question a été retirée

  8. Question n° 04771 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Sécurité maritime

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 12404 posée par M. André Bohl

    Sécurité des personnes devant l'usage des pétards et feux d'artifice

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 06523 posée par M. Xavier Dugoin

    Transport de marchandises en France

    La question est caduque