Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2681 questions

  1. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet

    Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26111 posée par M. René Tinant

    Production porcine nationale: mesures d'encouragement

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26359 posée par M. Francis Palmero

    Bergers: défense contre les bêtes fauves

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

    Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26566 posée par M. Jacques Chaumont

    Produit de la taxe de coresponsabilité: indemnisation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 26574 posée par M. Guy Robert

    Identification pérenne des bovins: généralisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier

    Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 26654 posée par M. Maurice Janetti

    Taxe de défrichement: exonération

    Réponse du ministère : Agriculture