Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Question n° 03143 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 24276 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 04968 posée par M. Philippe Adnot

Clarification du régime juridique des interventions des SDIS sur le réseau autoroutier concédé

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

03/07/2008
Question n° 03167 posée par M. Jean Clouet

Autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Question n° 00196 posée par M. Marc Boeuf

Vitesse limite des poids lourds sur autoroute: dépassement sur la voie de gauche

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Question n° 19831 posée par M. Bernard Michel Hugo

Autoroutes d'accès à Paris en cas d'accident

Réponse du ministère : Urbanisme

18/10/1984
Question n° 08839 posée par M. Francis Palmero

Sécurité routière: amélioration

Réponse du ministère : Transports

11/11/1982