Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 02710 posée par M. Rachel Mazuir

    Prévention des contresens sur autoroute

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau

    Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute

    La question est caduque

  3. Question n° 18461 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Soutien psychologique aux salariés des sociétés privées d'autoroute témoins d'accidents graves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 06008 posée par M. Alain Fauconnier

    Radio d'information routière sur l'autoroute A75

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

    Signalétique sur le réseau autouroutier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 22622 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  7. Question n° 19144 posée par M. Jean Louis Masson

    Impunité des automobilistes étrangers sur les autoroutes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  8. Question n° 18927 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  9. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 11800 posée par Mme Patricia Schillinger

    Amélioration de l'entretien des autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports