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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
133 questions
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Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne
Composition des produits cosmétiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 18347 posée par Mme Élisabeth Doineau
Réglementation pour couches et protections pour incontinence
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme
Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges
La question est caduque
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Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle
La question est caduque
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Question n° 23203 posée par M. Roland Courteau
Substances indésirables dans les fournitures scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau
Bactérie campylobacter
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon
Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15306 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'étiquetage nutritionnel simplifié
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 13744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes