Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

  1. Question n° 03375 posée par M. Henri Collard

    Ramassage des huiles usagées: situation

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 07204 posée par M. Henri Collard

    Ramassage des huiles usagées: situation

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 09396 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: nuisances dues aux distilleries coopératives

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 11619 posée par M. Pierre Schiele

    Entreprises: lourdeur des investissements pour l'épuration des rejets

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 11861 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le bruit, trouble de voisinage

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 12658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les pluies acides

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 13339 posée par M. Marcel Vidal

    Contrôle de décharges publiques

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 17200 posée par M. Roger Husson

    Lutte contre le bruit

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 17696 posée par M. Pierre Bastie

    Lutte contre le bruit

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 20370 posée par M. Stéphane Bonduel

    Subvention de fonctionnement pour démoustication

    Réponse du ministère : Intérieur