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3700 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3700 questions

  1. Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26128 posée par M. Claude Fuzier

    Association de défense de la qualité de la vie de Bondy: pièces constituant le dossier d' agrément

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 26256 posée par M. Louis Perrein

    Boux-sous-Salmaise (Côte-d'Or): projet de construction d'une tour hertzienne

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 26753 posée par M. René Ballayer

    CEE: règlementation relative à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 26830 posée par M. Jean Cauchon

    Déprédations dans les zones agricoles: mesures pour les prévenir

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26834 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Classes vertes: développement

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 27068 posée par M. Pierre Vallon

    Conseils départementaux d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: mise en place

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 27128 posée par M. Charles Zwickert

    Création de zones d'environnement protégé

    Réponse du ministère : Environnement