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2121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2121 questions
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Question n° 03375 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 05365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réduction des pollutions: information des citoyens
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07204 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 07404 posée par M. Roland Courteau
Réglementation contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08532 posée par M. Francisque Collomb
Techniques antipollution: évolution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08661 posée par M. Louis De La Forest
Déchets phénolés liquides: immersion
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08899 posée par M. Jean Colin
Circulation: lutte anti-bruit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 09256 posée par M. Roger Poudonson
Essence: suppression de la présence du plomb
Réponse du ministère : Consommation
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Question n° 09396 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc: nuisances dues aux distilleries coopératives
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 10414 posée par M. Francisque Collomb
Nuisances sonores
Réponse du ministère : Environnement