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915 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
915 questions
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Question n° 26161 posée par M. André Fosset
Télévision: lancement d'une publication
La question est caduque
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Question n° 26277 posée par M. René Ballayer
Régime fiscal des publications périodiques: textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne
Limousin: équipements hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26642 posée par M. Eugène Bonnet
Agglomération toulousaine: rémunération des diffuseurs de presse
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 27748 posée par M. Claude Fuzier
Utilisation de la presse à l'école: conclusions du groupe de travail
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27749 posée par M. Claude Fuzier
Journalistes professionnels: statut
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 27825 posée par M. Henri Caillavet
Modalité de vente d'un grand quotidien
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 28327 posée par M. Guy Schmaus
Commission de surveillance des publications destinées à la jeunesse: application d'une recommandation
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 28378 posée par M. Henri Caillavet
Vente d'un hebdomadaire: légalité du procédé
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 28784 posée par M. Camille Vallin
Situation de certains collaborateurs d'une agence de presse de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Travail