Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1136 questions

  1. Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant

    Réduction du temps de travail: étude

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 25994 posée par M. Rémi Herment

    Durée légale du travail pour certaines professions: dépôt du rapport

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26421 posée par M. Jean Beranger

    Horaires à la carte: généralisation en faveur des mères de famille

    Réponse du ministère : Emploi féminin

  4. Question n° 26827 posée par M. Jean Cauchon

    Ouvriers d'établissements militaires: durée du travail

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 26829 posée par M. Jean Cauchon

    Agents techniques de services après-vente: horaire

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 26897 posée par M. Georges Treille

    Secteur tertiaire: rapport sur les régimes d'équivalence à la durée légale du travail

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 26918 posée par M. Gérard Ehlers

    Site de la centrale nucléaire de Gravelines: situation des travailleurs

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 27089 posée par M. Fernand Lefort

    Avenir du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 27362 posée par M. Jean Chérioux

    Fonctionnaires mères de famille: travail à mi- temps

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 27400 posée par M. Franck Sérusclat

    Education physique et sportive: plan de relance

    Réponse du ministère : Jeunesse