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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0003G posée par M. Michel Doublet

   Politique familiale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Emploi

   10/10/1997
2. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation financière des familles

   Réponse du ministère : Emploi

   10/10/1997
3. Question n° 0013G posée par M. Jean Clouet

   Conséquences sur le logement de la suppression des allocations familiales

   Réponse du ministère : Logement

   27/03/1998
4. Question n° 0021G posée par M. Ambroise Dupont

   Politique familiale

   Réponse du ministère : Emploi

   29/05/1998
5. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

   Réforme de l'État

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   11/04/2008
6. Question n° 0260G posée par M. Antoine Lefèvre

   Mesures du sommet social en faveur de la famille

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   20/02/2009
7. Question n° 0335G posée par M. Claude Biwer

   Congé parental

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   26/06/2009
8. Question n° 0297G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Politique familiale : financement des 30 milliards

   Réponse du Ministère chargé du budget

   24/01/2014
9. Question n° 0544G posée par M. Claude Kern

   Politique familiale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   03/07/2015
10. Question n° 0738G posée par M. Dominique de Legge

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    03/02/2016