Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0005G posée par M. Adolphe Chauvin

    Secteur de l'artisanat: problèmes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0020G posée par M. Louis Boyer

    Création de postes dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0383G posée par M. Georges Mouly

    Incitation des chômeurs à reprendre un emploi à temps partiel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  4. Question n° 0106G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Travail de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0013G posée par M. Yann Gaillard

    Les trente-cinq heures dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  6. Question n° 0015G posée par M. Philippe Richert

    Loi-cadre sur les trente-cinq heures dans les PME

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

    Organisation des négociations sur les 35 heures

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 0021G posée par M. Henri Belcour

    Mise en oeuvre des 35 heures

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 0017G posée par M. Henri de Raincourt

    Réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 0019G posée par M. Kléber Malécot

    Application de la loi de Robien

    Réponse du ministère : Santé