Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs de veaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00445 posée par M. Rémi Herment

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00447 posée par M. Paul Malassagne

    Mise en oeuvre du réglement communautaire ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00448 posée par M. Michel Moreigne

    Octroi de la prime au maintien du troupeau de vaches aux élevages mixtes

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

    Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0060A posée par M. Marcel Lucotte

    Office interprofessionnel du lait et des produits laitiers et office interprofessionnel des viandes et de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0101A posée par M. Marcel Lucotte

    Situation de l'élevage bovin

    La question est caduque

  9. Question n° 0110A posée par M. Jacques Durand

    Négociations européennes sur le marché des ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0116A posée par M. Louis Mercier

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture