Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 02332 posée par M. Jean-Marie Girault

    Situation de l'industrie des poids lourds

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  2. Question n° 02572 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Peugeot - Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02681 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture d'usines Citroën dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 02682 posée par M. Guy Schmaus

    Situation du secteur automobile en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Renault de Billancourt

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02686 posée par M. Edouard Bonnefous

    Abrogation du décret concernant l'obligation d'allumer les codes en ville

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02700 posée par M. Jean Cluzel

    Opportunité de l'usage des codes

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 02830 posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

    La question a été transformée.

  9. Question n° 90021 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: dégradation de l'emploi

    La question est caduque

  10. Question n° 0002S posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: dégradation de l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie