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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 1303S posée par Mme Catherine Procaccia

    Taxation à l'achat des véhicules neufs

    La question est caduque

  2. Question n° 1222S posée par M. Gilbert Roger

    Location de voiture pour les jeunes conducteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  3. Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir

    Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 0568S posée par M. Stéphane Piednoir

    Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0522S posée par M. Olivier Cigolotti

    Plaques personnalisées payantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 0452S posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  7. Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  8. Question n° 0237S posée par Mme Catherine Procaccia

    Hausse de tarification des assurances automobiles pour les conductrices

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  9. Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

    Plan de développement du marché des automobiles électriques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  10. Question n° 0052S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix des pièces détachées automobiles en France

    La question a été transformée.