Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 02401 posée par M. Jean Cluzel

    Négociation concernant le système dit des montants compensatoires

    La question a été transformée.

  2. Question n° 02688 posée par M. Jean Cauchon

    Libération des prix dans certains secteurs commerciaux

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 02727 posée par M. Abel Sempe

    Mesures à prendre pour faire face à une production viticole excédentaire dans le Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02771 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de la libération des prix de l'édition

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 00108 posée par M. Jean Cluzel

    Libération des prix de l'édition

    La question est caduque

  6. Question n° 0026S posée par M. Jean Cluzel

    Libération des prix de l'édition: enseignements

    La question a été retirée

  7. Question n° 0045S posée par M. Michel Sordel

    Garantie des prix des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0048S posée par M. Philippe de Bourgoing

    Prix du lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Maintien du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0159S posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Malaise dans la profession de coiffeurs

    Réponse du ministère : Économie