Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  2. Question n° 02275 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des agents de la police municipale

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy

    Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

    Formation continue dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  6. Question n° 02834 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Développement de la formation professionnelle continue en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 00110 posée par M. Raymond Dumont

    Remplacement des enseignants dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  8. Question n° 0023S posée par M. Adolphe Chauvin

    Formation d'assistants sociaux pour des pays du tiers monde

    La question est caduque

  9. Question n° 0081S posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des jeunes

    La question est caduque

  10. Question n° 0168S posée par M. André Rouvière

    Formation pédagogique des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation