Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27514 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: aide aux investissements des exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28053 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la brucellose: emprunt privilégié auprès du Crédit agricole

    La question est caduque

  4. Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne

    Vaches allaitantes: aide

    La question est caduque

  5. Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne

    Cours des bovins: effondrement

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 29423 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 29525 posée par M. Michel Moreigne

    Assurances sociales agricoles: report de l'échéance

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 29536 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 30715 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande chevaline: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 35091 posée par M. Michel Moreigne

    Creuse: aide aux troupeaux mixtes

    La question est caduque