Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2935 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2935 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel

    C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine

    La question a été retirée

  5. Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet

    Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26111 posée par M. René Tinant

    Production porcine nationale: mesures d'encouragement

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02181 posée par M. Guy Robert

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 26359 posée par M. Francis Palmero

    Bergers: défense contre les bêtes fauves

    Réponse du ministère : Agriculture