Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 00243 posée par M. Antoine Andrieux

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 00244 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 31004 posée par M. Louis Minetti

    Forêts méditerranéennes: lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00246 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 31134 posée par M. Jean Francou

    Préservation des zones forestières: application des arrétés des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero

    Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 00253 posée par M. Maurice Janetti

    Problèmes posés par les incendies de forêt dans la région méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    La question a été transformée.

  9. Question n° 31238 posée par M. Francis Palmero

    Condamnation des pyromanes: incendies et forêts

    Réponse du ministère : Justice

  10. Question n° 00259 posée par M. Jean Francou

    Massif forestier provençal

    Réponse du ministère : Agriculture