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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu

   Fédération nationale du sport universitaire: mise en place

   Réponse du ministère : Jeunesse

   26/05/1978
2. Question n° 00045 posée par M. Serge Mathieu

   Université de Lyon II: situation du département musicologie

   Réponse du ministère : Éducation

   12/06/1981
3. Question n° 06515 posée par M. Serge Mathieu

   Conseil supérieur des corps universitaires: suspension et remplacement

   Réponse du ministère : Éducation

   16/06/1982
4. Question n° 28301 posée par M. Serge Mathieu

   Réforme des études d'orthophoniste

   La question est caduque

   20/02/1986
5. Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

   Réforme des études d'orthophonie

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   26/06/1986
6. Question n° 06796 posée par M. Serge Mathieu

   Fermeture de l'Institut national des sciences topographiques

   Réponse du ministère : Éducation

   02/11/1989
7. Question n° 02621 posée par M. Serge Mathieu

   Disparité de régime entre les mutuelles étudiantes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   09/09/1993
8. Question n° 13558 posée par M. Serge Mathieu

   Bourses de l'enseignement supérieur pour les établissements supérieurs privés

   Réponse du ministère : Éducation

   01/02/1996
9. Question n° 17732 posée par M. Serge Mathieu

   Modification de la réglementation relative aux bourses de l'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Éducation

   26/09/1996
10. Question n° 18989 posée par M. Serge Mathieu

    Modification de la réglementation relative aux bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    28/11/1996