Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

423 questions

  1. Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors

    Différends types d'armements dans l'importation du pétrole

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00389 posée par M. Hubert D'Andigne

    Dénonciation de la convention entre l'Etat et le groupement d'importation des métaux (GIRM)

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 14391 posée par M. Ivan Renar

    Importation des automobiles japonaises en Europe

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 23325 posée par M. Louis Minetti

    Importation d'ail

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0476G posée par M. Serge Vinçon

    Clause secrète du compromis de Washington et marché asiatique de la viande bovine

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 24988 posée par M. Jean Simonin

    Importation massive de pommes

    La question est caduque

  7. Question n° 01289 posée par M. François Delga

    Contrôle des cuirs importés traités à la benzidine

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 01300 posée par M. Michel Sergent

    Situation des industries de la confection du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0047G posée par M. Michel Souplet

    Importations et débouchés des produits oléagineux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 01720 posée par M. Philippe Marini

    Filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture