Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 00876 posée par M. David Rachline

    Moyens de lutte contre les incendies

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00652 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclenchement intempestif des détecteurs de fumée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 25349 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclenchement intempestif des détecteurs de fumée

    La question est caduque

  4. Question n° 20206 posée par M. Alain Houpert

    Défense contre l'incendie d'une commune rurale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 18764 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclenchement intempestif des détecteurs de fumée

    La question est caduque

  6. Question n° 17602 posée par M. Alain Houpert

    Défense contre l'incendie d'une commune rurale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 19971 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  8. Question n° 19570 posée par Mme Colette Giudicelli

    Dangerosité des panneaux solaires en cas d'incendie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 14793 posée par M. Jean Louis Masson

    Services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 10851 posée par M. Gérard Longuet

    Compétence « incendie et secours » avec financement intercommunal en remplacement des financements communaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.