Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

237 questions

  1. Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

    Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00079 posée par M. André Meric

    Situation financière de la commune de l'Isle en Dodon

    La question a été retirée

  3. Question n° 27160 posée par M. André Meric

    Inondations du Sud-Ouest: réparation des sinistres

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

    Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29307 posée par M. Louis Virapoulle

    Bureau central d'étude pour les équipements d'outre- mer: études sur les inondations

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 02833 posée par M. René Chazelle

    Conséquences des pluies torrentielles dans la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 35255 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: indemnisation des victimes des inondations

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 90006 posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures en faveur des sinistrés de la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 0175S posée par M. Henri Caillavet

    Aménagement du bassin de la Garonne

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 03939 posée par M. Jean Cluzel

    Causes et conséquences des crues de l'Allier les 6 et 7 janvier 1982

    Réponse du ministère : Intérieur